Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE DE GAULE
ROUEZ Jean-Pierre, "La Maison Blanche", Moyenne Corniche, 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER.

Numéro de dépôt :
1189887
Date de dépôt :
14/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CAFE DE GAULE

Déposée le 14 décembre 1981 par ROUEZ Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAFE DE GAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUEZ Jean-Pierre, "La Maison Blanche", Moyenne Corniche, 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France.

La marque CAFE DE GAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CAFE DE GAULE est expirée depuis le 14 décembre 1991.

ROUEZ Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MOKA-MOKA


ROUEZ Jean-Pierre, "La Maison Blanche", Moyenne Corniche, 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Café en grains, moulu ou en poudre, extrait.